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Marques déposées par Patrice DELHOMME
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COM ET SCOOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM ET SCOOP
Patrice DELHOMME

Numéro de dépôt :
1644107
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2001

Présentation de la marque COM ET SCOOP

Déposée le 13 février 1991 par Patrice DELHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COM ET SCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrice DELHOMME, domicilié(e) 56 rue du Général Leclerc FORGES LES BAINS, 91470 LIMOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque COM ET SCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM ET SCOOP est expirée depuis le 13 février 2001.

Patrice DELHOMME a également déposé les autres marques suivantes : ELITE CORP SOURCE DE COMPETENCES , SOL Y SOMBRA , STAR CLEAN au delà du propre , PAR EXCELLENCE , CHLOE PRESTIGE HOTESSE


Patrice DELHOMME - 56 rue du Général Leclerc FORGES LES BAINS, 91470 LIMOURS - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

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